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Marques déposées par monsieur Clerc (Bernard
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CLERC SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLERC SOLEIL
M. Clerc (Bernard)

Numéro de dépôt :
951596
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLERC SOLEIL

Déposée le 7 avril 1976 par monsieur Clerc (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLERC SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Clerc (Bernard domicilié(e) Puligny-Montrachet (Côte-d'Or). - France.

La marque CLERC SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLERC SOLEIL est expirée depuis le 7 avril 1986.

Clerc (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CLERC RUBIS , VIN DES CLERCS CLERC CORAIL , VIN DES CLERCS , CLERC CORAIL


M. Clerc (Bernard) - Puligny-Montrachet (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Vins.